Mentions Légales - Brains with Benefits

Mentions Légales

En vigueur au 18 Août 2021

Conformément à l’article R.123-237 du Code de commerce issu de la loi no 2004-575 du 21 juin 2004 sur la confiance dans l’économie numérique, voici nos informations légales :

I. L’éditeur

L’édition du Site est assurée par Justine Lambert, entrepreneure individuelle, située au 22 rue Chevert à 75007 Paris.

Le numéro SIRET est 847 698 941 00014 et le numéro de TVA intracommunautaire est FR14847698941.

Coordonnées téléphoniques : 06.72.92.60.65

Courriel de contact : contact@brainswithbenefits.fr

La Directrice de la publication est Justine LAMBERT, dirigeante.

II . L’hébergeur

Le site « Brains with Benefits » est hébergé par la société PlanetHoster

4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada (0 805 080 426)

  • Responsable du Site : Justine LAMBERT
  • Webmestre : Fabien PérotIII.

III. Accès au site

Le site « Brainswithbenefits.fr » est accessible 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, sauf cas particulier (force majeure, interruption temporaire pour maintenance…). En cas d’interruption ou de suspension de service, le Site ne saurait être tenu responsable.

IV. Cookies

L’utilisateur est informé qu’en naviguant sur le Site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Un cookie constitue un élément servant à enregistrer les informations relatives à la navigation de l’utilisateur et ne saurait permettre de l’identifier.

Le cookie peut être désactivé dans les paramètres du logiciel de navigation.

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V. Propriété intellectuelle

L’intégralité des photographies figurant sur ce site sont soumises au droit de copie (Copyright).

Elles sont la création et la propriété exclusive de Sacha Cohen (Itchi Collages).

La copie de pages du site doit avoir obtenue l’autorisation préalable et expresse de la Directrice de la publication.

Cette copie devra mentionner le copyright « Brains with Benefits ».

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de tout ou partie du présent Site, sans autorisation de l’éditeur est prohibée et entraînera des poursuites judiciaires sur le fondement des dispositions du Code de la propriété intellectuelle et du Code civil.

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